Déposée le 9 mai 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CESSYA Technoparc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CESSYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-25 du 23 juin 1995.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CESSYA Technoparc domicilié(e) 165, rue Clément Ader, 01630 SAINT-GENIS-POUILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 506 838 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CESSYA s.à.r.l. Technoparc - France.
La marque CESSYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95571645.
C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CESSYA est expirée depuis le 9 mai 2005.
CESSYA Technoparc a également déposé les autres marques suivantes : BISCUITS CESSYFIN
CESSYA s.à.r.l. Technoparc - 165, rue Clément Ader, 01630 SAINT-GENIS-POUILLY - France - SIREN 400506838
CESSYA s.à.r.l. Technoparc - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-46
Publication - Publication le 23 juin 1995 au BOPI 1995-25
Vêtements professionnels et de protection Vêtements de sport et de loisirs Biscuiterie sucrée et salée
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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